CONFIDENTIALITÉ
Comment MERLYZO traite vos données personnelles. Document en cours de validation : les champs signalés [À COMPLÉTER] doivent être renseignés avant la mise en ligne.
Responsable. MERLYZO, [À COMPLÉTER : forme juridique, adresse]. Contact pour toute question relative aux données : [À COMPLÉTER : adresse e-mail dédiée].
Le site ne demande aucune donnée sensible. Merci de ne pas en inclure dans vos messages.
| Finalité | Base légale |
|---|---|
| Répondre à votre demande de contact | Votre consentement (case à cocher du formulaire) et mesures précontractuelles |
| Exécuter votre commande et accompagner votre projet | Exécution du contrat |
| Obligations comptables et légales | Obligation légale |
| Statistiques de fréquentation éventuelles | [À COMPLÉTER : à préciser si un outil de mesure est ajouté ; sinon aucune] |
Vos données ne sont ni vendues ni cédées. Elles peuvent être traitées par les prestataires suivants, pour le compte de MERLYZO ou pour exécuter votre commande :
| Prestataire | Rôle | Pays de traitement | Garanties |
|---|---|---|---|
| Formspree | Réception des messages du formulaire de contact | [À COMPLÉTER : États-Unis ? à confirmer] | [À COMPLÉTER : clauses contractuelles types ou équivalent] |
| Stripe | Paiement en ligne | [À COMPLÉTER : à confirmer] | [À COMPLÉTER : à confirmer] |
| Hébergeur | Hébergement du site | [À COMPLÉTER : nom et pays] | [À COMPLÉTER : à confirmer] |
| Messagerie | Échanges par e-mail | [À COMPLÉTER : prestataire et pays] | [À COMPLÉTER : à confirmer] |
| Avocats indépendants (Brésil) | Analyse et révision juridique du Pack 3, avec votre accord (dont le CPF) | Brésil | [À COMPLÉTER : encadrement contractuel à prévoir] |
Les prestataires et pays ci-dessus sont à confirmer avant publication.
Certains prestataires ou avocats indépendants peuvent traiter des données hors de l’Union européenne (États-Unis, Brésil). Ces transferts doivent reposer sur un mécanisme reconnu (décision d’adéquation, clauses contractuelles types ou autre garantie appropriée). [À COMPLÉTER : mécanisme retenu pour chaque prestataire, à valider par un avocat]
| Données | Durée |
|---|---|
| Demandes de contact sans commande | [À COMPLÉTER : durée à fixer] |
| Données clients (contrat, échanges, CPF) | [À COMPLÉTER : durée du contrat puis durée à fixer] |
| Pièces comptables et de facturation | [À COMPLÉTER : durée légale applicable, à confirmer avec l’expert-comptable] |
Pour exercer ces droits, écrivez à [À COMPLÉTER : adresse e-mail dédiée]. Une réponse est apportée dans le délai légal (en principe un mois). Vous pouvez introduire une réclamation auprès de l’autorité de protection des données de votre pays (en France : la CNIL, www.cnil.fr). Si le droit brésilien s’applique (LGPD), des droits similaires existent. [À COMPLÉTER : analyse RGPD / LGPD à valider par un avocat]
À la date de rédaction, aucun cookie publicitaire ni outil de mesure d’audience n’a été ajouté au site. [À COMPLÉTER : confirmer la liste exacte des cookies et traceurs après le choix de l’hébergement ; ajouter un bandeau de consentement si des traceurs non essentiels sont utilisés]